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Vérification de l'accès

Gestion disciplinaire

Du fait constaté au document imprimé : acte d'indiscipline, conseil de discipline, sanction, exclusion, impression.

Circuit disciplinaire

Chaque étape reprend les données de la précédente : acte, conseil, sanction, exclusion, documents.

  1. 1Actes d'indiscipline
  2. 2Conseils de discipline
  3. 3Sanctions
  4. 4Exclusions
  5. 5Impression des documents
1

Étape 1

Actes d'indiscipline

Enregistrer les faits : qui, quoi, quand. Point de départ du dossier.

2

Étape 2

Conseils de discipline

Président, ordre du jour, personnes concernées avec leurs actes, décision = sanction du catalogue.

3

Étape 3

Sanctions

Sanctions prononcées, issues des conseils, et catalogue des sanctions possibles.

4

Étape 4

Exclusions

Créées depuis la décision du conseil quand la sanction est une exclusion.

5

Étape 5

Impression des documents

Convocation, notification de sanction, décision d'exclusion, modèles de courriers.

Paramètre

Catalogue des sanctions

Liste de référence des sanctions possibles. Les décisions des conseils s'y choisissent.